À l'Assemblée ! Archives - Page 3 sur 4 - Ugo Bernalicis

QE – Homicides et tentatives d’homicides au moyen de l’arme administrative hors du service

06/07/201829/03/2019 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 10224 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Intérieur Question publiée au JO

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – Transparence sur les décès survenus au centre pénitentiaire de Toulouse-Seysses.

22/05/201829/03/2019 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 8509 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Justice Question publiée au JO

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – Sanctions disciplinaires à l’égard du personnel pénitentiaire

22/05/201829/03/2019 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 8507 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Justice Question publiée au JO

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – Régulation des activités privées de sécurité

30/04/201825/06/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 7802 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Intérieur Question publiée au JO

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – Quel encadrement pour le nouveau marché du coaching scolaire

30/04/201825/06/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 7730 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Enseignement supérieur, recherche et innovation

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – Concurrence déloyale des entreprises tout-en-ligne

30/04/201825/06/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 7766 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Économies et finances Question publiée

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – Mise en péril des établissements de santé privés non lucratifs

30/04/201825/06/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 7739 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Solidarités et santé Question publiée au

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – Applicabilité procédure amende délit d’usage et de détention de stupéfiants

10/04/201825/06/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 7199 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Intérieur Question publiée au JO

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – Périmètre et efficacité de la procédure d’amende forfaitaire délictuelle

10/04/201825/06/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 7201 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Intérieur Question publiée au JO

À l'Assemblée ! Questions orales au gouvernement

QAG – Chantiers de la justice

28/03/201829/03/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question orale Sans débat M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Ministre de la Justice Question posée

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – Les délocalisations au sein du groupe Engie

28/03/201825/06/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 6521 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Economie et Finances Question publiée

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – Politique de prévention de l’usage de stupéfiants chez les mineurs

28/03/201825/06/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 6279 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Solidarités et santé Question publiée

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – Service public de l’emploi : Les maisons de l’emploi en danger

28/03/201825/06/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 5581 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Travail Question publiée au JO

À l'Assemblée ! Questions orales au gouvernement

QAG – Réforme de la fonction publique

28/03/201828/03/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question orale N° 549 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Secrétaire d’État auprès du ministre de

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – Le statut des conseillers d’insertion et de probation

28/03/201825/06/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 4881 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Action et des comptes publics

À l'Assemblée ! Questions orales au gouvernement

QAG – Délocalisations au sein du Groupe Engie

28/03/201828/03/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question orale N° 334 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Secrétaire d’État auprès du ministre de

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – La systématisation des boxes fermés dans les salles d’audience

28/03/201822/06/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 3753 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Justice Question publiée au JO

À l'Assemblée ! Questions orales au gouvernement

QAG – Conditions de vie dans les logements étudiants CROUS

28/03/201829/03/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question orale N° 182 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Ministre de l’enseignement supérieur, de la

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – Recrutement des stagiaires sur les listes complémentaires

28/03/201825/06/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 3716 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Education nationale Question publiée au

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – Mise à disposition de nouveaux traitements pour le myélome multiple

28/03/201822/06/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 3566 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Solidarités et santé Question publiée

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – Compensation pour la journée de carence des fonctionnaires

28/03/201825/06/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 3493 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Ministre du travail Question publiée

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – Devenir de la politique de développement des aménagements de peine

28/03/201825/06/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 2835 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Justice Question publiée au JO

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – Adhésion obligatoire à l’ordre national des infirmiers

28/03/201822/06/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 2340 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Solidarités et santé Question publiée

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – Baisse des loyers dans les résidences CROUS

28/03/201822/06/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 1348 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Enseignement supérieur, recherche et innovation

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – Recrutement des enseignants dans les établissements français à l’étranger

28/03/201822/06/2018 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 1551 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Europe et affaires étrangères Question

À l'Assemblée ! Questions écrites

QE – Remboursement des examens complémentaires dans le cadre de la pratique sportive

28/03/201809/04/2019 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Question écrite N° 1234 M. Ugo Bernalicis La France insoumise – Nord Ministère interrogé Solidarités santé Question publiée au

À l'Assemblée ! Articles Mes notes de blog Mes prises de positions

Usage de stupéfiants : mettons fin à l’approche répressive et privilégions le traitement sanitaire

19/02/201807/05/2018 Ugo Bernalicis 1 Commentaire

Quel positionnement pour la majorité ? Lors de sa campagne le candidat Macron n’a jamais pris position clairement sur le

À l'Assemblée !

“Vous êtes la France qui abdique avec ce projet de démocrature”

26/09/2017 Ugo Bernalicis Aucun commentaire

Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, renforçant la sécurité intérieure et

À l'Assemblée ! Actualité politique

Brigitte Macron, la modernité et le mauvais véhicule – Débat à l’Assemblée

08/08/201729/03/2019 Ugo Bernalicis 4 Commentaires

“Débat à l’Assemblée Nationale sur le statut de l’épouse du président. Proposition de Mr Ugo Bernalicis, réponse du gouvernement et

À l'Assemblée ! Mes notes de blog Mes prises de positions

“Ne laissons aucune chance aux corrupteurs ni aux corrompus”

24/07/201707/05/2018 Ugo Bernalicis 1 Commentaire

Intervention d’Ugo Bernalicis, député de la France insoumise, le 24 juillet 2017 dans le cadre du débat sur la confiance

À l’Assemblée !

QE – Homicides et tentatives d’homicides au moyen de l’arme administrative hors du service

QE – Transparence sur les décès survenus au centre pénitentiaire de Toulouse-Seysses.

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QE – Applicabilité procédure amende délit d’usage et de détention de stupéfiants

QE – Périmètre et efficacité de la procédure d’amende forfaitaire délictuelle

QAG – Chantiers de la justice

QE – Les délocalisations au sein du groupe Engie

QE – Politique de prévention de l’usage de stupéfiants chez les mineurs

QE – Service public de l’emploi : Les maisons de l’emploi en danger

QAG – Réforme de la fonction publique

QE – Le statut des conseillers d’insertion et de probation

QAG – Délocalisations au sein du Groupe Engie

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QE – Devenir de la politique de développement des aménagements de peine

QE – Adhésion obligatoire à l’ordre national des infirmiers

QE – Baisse des loyers dans les résidences CROUS

QE – Recrutement des enseignants dans les établissements français à l’étranger

QE – Remboursement des examens complémentaires dans le cadre de la pratique sportive

Usage de stupéfiants : mettons fin à l’approche répressive et privilégions le traitement sanitaire

“Vous êtes la France qui abdique avec ce projet de démocrature”

Brigitte Macron, la modernité et le mauvais véhicule – Débat à l’Assemblée

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